Ce panonceau blanc affiche un nombre de mètres sous un signal de stationnement : il indique la longueur sur laquelle l’interdiction ou l’autorisation s’applique. Le code le prévoit pour les réglementations qui portent sur une courte distance et le fixe sous le signal qui en marque le début (art. 70.2.2) ; l’arrêté ministériel du 11 octobre 1976 (art. 11.4.3, 2°) ne l’admet que si la distance ne dépasse pas 30 mètres. Il fixe donc une longueur, pas un délai.
Base légale : Art. 70.2.2 (et AM du 11/10/1976, art. 11.4.3)
Comptez la distance à partir du panneau : au-delà, la règle tombe, avant elle est pleinement applicable. Ne cherchez pas de panneau de fin sur ce tronçon : le code ne le fait pas placer lorsque la longueur est déjà affichée. Comme pour tous les signaux de stationnement, la règle ne vaut que du côté de la voie publique où le panneau est placé.
À retenir : La règle s’applique sur la distance affichée.
La zone commence au signal et s’étend sur les mètres indiqués, même si le prochain carrefour est plus loin. Sous un E1 ou un E3, elle couvre la chaussée et l’accotement. Un panonceau de distance peut aussi préciser la longueur d’une section dangereuse sous un signal de danger, mais c’est alors un autre panonceau, prévu par l’article 66.3.
Le même chiffre ne se lit pas de la même manière partout : sous un triangle de danger ou un signal d’interdiction annoncé, il indique la distance à laquelle commence le danger ou l’interdiction (art. 66.2 et 68.2), alors que sous un signal de stationnement il indique la longueur de la zone (art. 70.2.2). « 20 m » sous un E1 veut donc dire « interdit sur 20 m », et non « interdiction dans 20 m ». Ce renversement de sens est l’un des pièges les plus rentables de l’examen.
Un panonceau « 20 m » est placé sous un panneau E1 (stationnement interdit). Que signifie-t-il ?
Sous un panneau de stationnement, ce panonceau indique la longueur sur laquelle la règle s’applique. Sous un triangle de danger, une distance indique au contraire l’éloignement du danger (art. 66.2).
Un panonceau isolé, sans panneau au-dessus de lui, a-t-il une valeur légale à lui seul ?
Le panonceau précise, limite ou étend la portée d’un panneau — sans ce panneau, il n’a tout simplement rien à préciser.
Référence : Art. 65
Ce panonceau porte un nombre de mètres sous un E1. Que devez-vous en déduire ?
Le panonceau « distance » précise sur quelle longueur exacte porte l’interdiction, sans attendre le prochain carrefour ni un panonceau de fin séparé.
Placés sous un signal, ils en précisent la portée : catégorie d’usagers (M1 à M7), début, fin, distance ou rappel (type Xa à Xd), horaires…
Xa Panonceau : début de la réglementation
Xb Panonceau : fin de la réglementation
Xd Panonceau : réglementation sur une longue distance (rappel)
Panonceau : la règle vaut aux jours et heures indiqués
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