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Panonceau : la règle vaut aux jours et heures indiqués

Panonceau : la règle vaut aux jours et heures indiqués

Famille : Panonceaux (M et type X)

Ce panonceau affiche des jours et des heures, par exemple « du lundi au vendredi, de 8 à 18 h » : la règle du panneau placé au-dessus ne s’applique que pendant ces périodes. Le code prévoit expressément ces panonceaux de période de validité, en noir sur fond blanc ou en blanc sur fond bleu (art. 65.2). Sous un E1 ou un E3, la mention peut aussi figurer directement sur le signal (art. 70.2.1).

Base légale : Art. 65.2 (et art. 70.2.1)

Ce que vous devez faire

Lisez la mention en entier avant de vous garer ou d’accélérer : les jours ET les heures comptent, et une seule ligne oubliée suffit à vous mettre en infraction. Pendant la plage affichée, la règle du panneau est pleinement applicable. En dehors, c’est le régime normal de la rue qui reprend automatiquement.

À retenir : Hors des jours et heures affichés, la règle ne s’applique pas.

Où et jusqu’à quand il s’applique

Le panonceau ne change pas la portée géographique du panneau, mais sa portée dans le temps : l’endroit reste le même, du signal jusqu’au prochain carrefour pour une interdiction de stationnement. Il s’utilise aussi bien sous un signal de stationnement que sous un signal de vitesse, par exemple aux abords d’une école. La règle affichée redevient applicable dès la plage horaire suivante, sans nouveau panneau.

Le piège à l’examen

L’erreur classique est de croire que le panneau vaut en permanence et que le panonceau n’est qu’une information : c’est le contraire, hors des jours et heures affichés la règle ne s’applique pas. Piège inverse, tout aussi coûteux : se garer un jour ouvrable en ne lisant que les heures, ou un samedi en ne lisant que les jours. Et un abord d’école limité aux heures scolaires laisse revenir la vitesse normale en dehors de ces heures.

Questions d’examen sur ce panonceau

Aux abords d’une école, ce panneau et son panonceau indiquent les heures scolaires. En dehors de cet horaire, quelle vitesse s’applique ?

Un panonceau horaire limite l’application du panneau aux jours et heures indiqués : en dehors, le régime général de la rue reprend automatiquement.

Référence : Art. 68

Sur une route wallonne hors agglomération (régime 90 km/h), ce panneau et son panonceau horaire signalent des abords d’école. Pendant les heures indiquées, quelle vitesse respectez-vous ?

⚠️ Faute grave (−5 points)

Un panneau explicite, même limité à un horaire, prime toujours sur le régime général de la route : pendant les heures indiquées, 30 km/h s’impose malgré le 90 habituel.

Référence : Art. 68

Pourquoi les abords d’école sont-ils souvent limités par un panonceau horaire plutôt que par un panneau permanent ?

Le panonceau horaire cible les moments à risque (entrées, sorties) sans imposer une limite basse en permanence, ce qui rend la mesure mieux acceptée et plus ciblée.

Dans la même famille

Placés sous un signal, ils en précisent la portée : catégorie d’usagers (M1 à M7), début, fin, distance ou rappel (type Xa à Xd), horaires…

Xb — Panonceau : fin de la réglementation Xb Panonceau : fin de la réglementation Xc — Panonceau : la règle vaut sur la distance indiquée Xc Panonceau : la règle vaut sur la distance indiquée Xd — Panonceau : réglementation sur une longue distance (rappel) Xd Panonceau : réglementation sur une longue distance (rappel) Panonceau : emplacement réservé aux véhicules électriques ou hybrides électriques Panonceau : emplacement réservé aux véhicules électriques ou hybrides électriques

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