Le panonceau M12 est le plus complet des panonceaux « excepté » : à côté du vélo figurent le cyclomoteur de classe A (lettre A, limité par construction à 25 km/h) et le speed pedelec (lettre P, assistance jusqu’à 45 km/h). Sous un C1, un C3 ou un C31, l’interdiction ne s’applique à aucune de ces trois catégories (art. 68.4) ; sous un D1, c’est l’obligation de suivre la flèche qui ne leur est pas applicable (art. 69.4). Il est en noir sur fond blanc (art. 65.2).
Base légale : Art. 68.4 et 69.4 (et art. 65.2)
Pour vous, au volant, rien ne change : le signal garde toute sa force. Mais la rue ou le tronçon est ouvert à contresens à trois catégories de deux-roues aux vitesses très différentes, du vélo au speed pedelec à 45 km/h : ralentissez, serrez à droite, laissez-leur la place de croiser et regardez des deux côtés à chaque carrefour, sortie de garage ou ouverture de portière. En deux-roues, vérifiez que votre catégorie figure bien sur le panonceau : le cyclomoteur de classe B n’y est pas.
À retenir : Sous un C1, C3, C31 ou D1 : cyclistes, cyclomoteurs de classe A et speed pedelecs ne sont pas visés — vous, si.
Le M12 ne vaut que pour le signal qu’il complète et sur la portée de ce signal (art. 65.2). Il ne dispense jamais le cyclomoteur de classe B, la moto ni la voiture. Sous un C3 ou un C31, le code prévoit une autre façon d’élargir la dispense : un M3 dont la lettre A est omise dispense aussi les cyclomoteurs de classe B et les speed pedelecs (art. 68.4, 2°) — lisez donc les pictogrammes ET les lettres.
La hiérarchie des panonceaux « excepté » est le piège : M2 (vélos), M3 (vélos et classe A), M11 (vélos et speed pedelecs), M12 (vélos, classe A et speed pedelecs). Une seule lettre fait la différence : A pour le cyclomoteur de classe A, P pour le speed pedelec. Deuxième erreur : croire que le M12 ouvre la rue à tous les deux-roues motorisés — le classe B et la moto y restent interdits. Enfin, le M12 dispense d’une interdiction ou d’une obligation ; il n’avertit pas d’une circulation à double sens, rôle des M17 et M18 sous un F19.
Ce sens interdit porte le panonceau M12. Un cyclomoteur de classe B (45 km/h) peut-il s’y engager ?
Non. Le M12 excepte les cyclistes, les cyclomoteurs à deux roues de classe A et les speed pedelecs (art. 68.4). Un cyclomoteur de classe B n’en fait pas partie : le sens interdit s’applique à lui.
Référence : Art. 68.4
Placés sous un signal, ils en précisent la portée : catégorie d’usagers (M1 à M7), début, fin, distance ou rappel (type Xa à Xd), horaires…
M10 Panonceau : vélos et cyclomoteurs dans les deux sens sur la transversale
M11 Panonceau « excepté cyclistes et speed pedelecs »
M13 Panonceau : speed pedelecs obligatoires sur la piste
M14 Panonceau : cyclomoteurs B et speed pedelecs obligatoires sur la piste
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